Les grands chefs n'ont jamais été aussi à la mode. Leurs recettes se déclinent à toutes les sauces : émissions télévisées, sites Web, livres, magazines, etc. Mais les plats qu'ils mitonnent avec passion peuvent-ils être protégés par le droit de la propriété intellectuelle canadien? Après tout, les assiettes qu'ils nous présentent ont souvent tout d'une œuvre d'art.
Gaëlle Beauregard s'est penchée sur cette question dans son mémoire qui vient tout juste d'être publié sous le titre Entre l'art, l'invention et la nourriture : la propriété intellectuelle des recettes au Canada.
«La doctrine juridique canadienne a peu exploré ce sujet, contrairement à celle de la France, où deux jugements ont estimé que la recette ne pouvait être considérée comme une œuvre selon les critères du droit d'auteur», déclare celle qui travaille aujourd'hui au sein du département de propriété intellectuelle et d'affaires scientifiques légales d'une entreprise pharmaceutique.
Mme Beauregard a aussi fait le même constat. «Le livre de recettes est protégé par le droit d'auteur, mais pas la recette elle-même parce qu'elle n'est pas considérée comme une œuvre au sens de la loi. Elle doit être l'expression d'une idée tout en étant originale et tangible. Or, la recette est plutôt vue comme une technique.»
Et une fois la recette traduite en plat, celui-ci a une courte durée de vie. «Si l'on ne peut protéger la recette, peut-on le faire pour le plat? s'interroge l'avocate. Selon ma recherche, la réponse est non. Aussi magnifique soit-il, le plat n'est pas fait pour durer. Il est aussitôt avalé!»
Le brevet et le secret de commerce
Il existe cependant d'autres avenues pour ceux qui sont désireux de préserver leurs recettes, à commencer par le brevet qui, lui, permet de protéger la technique de l'inventeur.
«Pour être brevetable, l'invention doit être novatrice et utile, en plus de résoudre un problème, explique Gaëlle Beauregard. L'État accorde alors à l'inventeur un monopole de 20 ans. Les entreprises alimentaires industrielles se prévalent déjà de ces critères. Par exemple, j'ai étudié le cas d'un brevet accordé pour une sauce au fudge qui ne gèle pas. Elle reste liquide même quand elle se trouve dans une sucette glacée.»
Malheureusement, la majorité des recettes gastronomiques ne sont pas forcément nouvelles puisqu'elles sont souvent des variations sur un même thème. Elles n'ont pas d'autre utilité que le bon plaisir qu'elles procurent aux clients et ne résolvent aucun problème. Elles peuvent aussi être vues comme du savoir-faire non brevetable.
Le chef qui souhaite donc breveter une recette devra se soumettre à une lourde démonstration, ce qui requiert du temps et de l'argent. Il pourrait essayer de breveter une nouvelle technique culinaire, comme celles révolutionnaires du célèbre chef catalan Ferran Adrià.
Reste le secret de commerce, un régime de propriété intellectuelle plus simple que le brevet et qui est utilisé par les fabricants de la boisson Coca-Cola et de la barre Caramilk, entre autres.
La recette qui en fera l'objet doit sortir de l'ordinaire et avoir une valeur commerciale. Cependant, les seules personnes pouvant être tenues à respecter le secret de commerce sont les employés du chef et ses partenaires d'affaires, dans la mesure où des contrats ont été signés. Le quidam qui obtient la recette légitimement peut s'en servir comme bon lui semble.
«Ce peut être difficile à implanter, croit Mme Beauregard. Plusieurs employés finissent par connaitre les recettes. C'est un obstacle majeur.»
Protéger les recettes au moyen du droit de la propriété intellectuelle canadien n'est pas impossible. Les chefs qui se lanceraient dans cette aventure y dépenseraient toutefois beaucoup, voire trop d'énergie.
Après tout, la haute gastronomie évolue sans avoir recours aux régimes de protection, note Gaëlle Beauregard. «Il demeure que les chefs s'inspirent entre eux, ce qui serait naturellement entravé par n'importe quel régime accordant une exclusivité. Cela pourrait provoquer des litiges que plusieurs chefs ne pourraient s'offrir», écrit-elle à la fin de son ouvrage.
Une solution s'offre néanmoins à eux. «En France, les chefs respectent une sorte de code d'éthique non écrit qui interdit le copiage, révèle-t-elle. Celui qui y contrevient est en quelque sorte banni du milieu. C'est aux chefs d'ici que revient la décision de recourir à cette option. Tout dépend de leurs besoins.»
Marie Lambert-Chan
Voir le clip
- À qui appartiennent les recettes? (Durée : 2 min 30 s)
